Accueil marques.expert
/
Marques déposées par frederique Delbarre
/
(LES ) CAPENOULES
Marque expirée - Marque en non vigueur

(LES ) CAPENOULES
frederique Delbarre

Numéro de dépôt :
3627217
Date de dépôt :
04/02/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/02/2019
(LES ) CAPENOULES de frederique Delbarre

Présentation de la marque (LES ) CAPENOULES

Déposée par voie électronique le 4 février 2009 par frederique Delbarre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « (LES ) CAPENOULES »

Le déposant est frederique Delbarre domicilié(e) 1 bis des prévoyants,59370 mons en baroeul - 59370 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, frederique Delbarre domicilié(e) 1 bis des prévoyants,59370 mons en baroeul - 59370 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 32 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque (LES ) CAPENOULES est expirée depuis le 4 février 2019.

frederique Delbarre a également déposé les autres marques suivantes : (Les) (la ) Capenoule(s)


frederique Delbarre - 1 bis des prévoyants,59370 mons en baroeul - 59370 - France


frederique Delbarre - 1 bis des prévoyants,59370 mons en baroeul - 59370 - France


Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; chaussettes ;

Bières ; Limonades ; sodas ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Emissions radiophoniques ou télévisées ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; Publication de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.